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Marques déposées par Société d'Etudes Ferroviaires
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PRORAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRORAIL
Société d'Etudes Ferroviaires

Numéro de dépôt :
952252
Date de dépôt :
13/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PRORAIL

Déposée le 13 avril 1976 par Société d'Etudes Ferroviaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PRORAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Etudes Ferroviaires domicilié(e) (soc. an.), 13, rue Chardin, Paris. - France.

La marque PRORAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PRORAIL est expirée depuis le 13 avril 1986.

Société d'Etudes Ferroviaires a également déposé les autres marques suivantes : STEDEF , ECOBLOC , PROMETRO , OPTIMAT , STEDEF , ROBOTRA , PRORAIL


Société d'Etudes Ferroviaires - (soc. an.), 13, rue Chardin, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Traverses, attaches métalliques, attaches en matières synthétiques, boulonnerie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.